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Votre passage n'est pas suivi d'hospitalisation

Vous êtes dans ce cas si votre passage est suivi :
                       - d’un retour à domicile,
                       - d’un retour sur un lieu de vie (EHPAD, Foyer),
                       - d’un transfert dans un autre établissement hospitalier,



Les tarifs applicables

Votre passage sera facturé comme une consultation externe.

A noter que les tarifs et règles de remboursement des consultations diffèrent selon des critères tels que la déclaration du médecin traitant (obligatoire ou non), les modes d’accès aux soins (urgences, consultation préalable du médecin traitant,...), la spécialité des praticiens.

A la fin de votre passage, vous devrez vous présenter à l’antenne administrative des urgences, afin de régler les frais restant à votre charge.


Votre participation aux frais  

Si vous êtes assuré social

Cas général

Vos frais sont pris en charge par l’assurance maladie à hauteur de 70% pour les consultations et 60% pour les examens, à l’exception du ticket modérateur (part restant à votre charge, correspondant à 30% ou 40% des frais).
Le ticket modérateur peut être pris en charge par une mutuelle complémentaire, ou CMU, si vous êtes le bénéficiaire d’une mutuelle ayant signé une convention avec le centre hospitalier. Dans ce cas vous n’avez rien à régler.

Si vous n’avez pas de mutuelle complémentaire, ou si celle-ci n’a pas signé de convention avec le centre hospitalier, le ticket modérateur sera à régler et sera remboursable ensuite par votre mutuelle au vu de la quittance qui vous aura été délivrée.

Cas particuliers

Si vous êtes bénéficiaire d’une prise en charge à 100% (maternité, affections de longue durée sous réserve d’une consultation en lien avec cette affection, accidents du travail), vous n’avez rien à régler, à condition que vous soyez en mesure d’attester :
           1) que vous êtes le bénéficiaire de ce régime particulier,
           2) que la consultation ou l’examen pour lequel vous venez est en lien avec cette situation.


Si vous n’êtes pas assuré social

Vous devrez régler la totalité des frais de la consultation et des examens.

En cas de difficultés financières pour régler les frais restant à votre charge, le service social pourra être contacté afin de faire le point avec vous sur votre situation.


Les modalités de règlement possibles

Les frais qui ne peuvent être pris en charge par aucun organisme sont à régler avant votre départ. Un paiement par carte bancaire est possible.

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